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Délibérations du conseil municipal
Délibérations 2024
Délibération 31 / 2024
(414Ko)
publié le 13/08/2024 à 19:43
ZAENR - Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables pour la méthanisation, après concertation publique
Délibération 28 / 2024
(646Ko)
publié le 13/08/2024 à 19:56
ZAENR - Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables - pour l'éolien - après concertation publique
Délibération 17 /2024
(405Ko)
publié le 18/06/2024 à 19:17
Adhésion de la commune de RUMONT au SIE CENTRE MEUSE
Délibération 16 / 2024
(882Ko)
publié le 18/06/2024 à 19:32
Mise en place d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Délibération 15 / 2024
(1011Ko)
publié le 18/06/2024 à 19:40
Mise à disposition d'un référent déontologue de l'élu local mutualisé
Délibération 14 / 2024
(323Ko)
publié le 18/06/2024 à 19:57
Taxes locales 2024
Délibération 13 / 2024
(337Ko)
publié le 18/06/2024 à 19:49
Budget Primitif 2024 - Service des Eaux
Délibération 12 / 2024
(333Ko)
publié le 18/06/2024 à 19:42
Budget primitif 2024 - Commune
Délibération 11 / 2024
(342Ko)
publié le 18/06/2024 à 19:53
Compte Administratif 2023 - Service des Eaux
Délibération 10 / 2024
(336Ko)
publié le 18/06/2024 à 19:55
Compte de Gestion 2023 - Service des Eaux
Délibération 09 / 2024
(343Ko)
publié le 18/06/2024 à 19:46
Compte Administratif 2023 - commune
Délibération 08 / 2024
(337Ko)
publié le 18/06/2024 à 19:44
Compte de gestion 2023 - commune
Délibération 07 / 2024
(363Ko)
publié le 18/06/2024 à 19:28
Rénovation des 5 marches de la place du village
Délibération 02 / 2024
(871Ko)
publié le 18/06/2024 à 19:24
Validation du plan de chasse 2024 - 2025
Délibération 01 / 2024
(83Ko)
publié le 28/02/2024 à 18:12
Décentralisation de la police et de l'instruction de la publicité extérieure au 1er janvier 2024
Délibérations 2023
Délibération 34 /2023
(391Ko)
publié le 24/11/2023 à 18:03
Recrutement agent recenseur
Délibération 33 / 2023
(400Ko)
publié le 24/11/2023 à 18:14
Projet éolien de la Côte
Délibération 32 / 2023
(403Ko)
publié le 24/11/2023 à 18:16
Projet éolien de la Petite Montagne
Délibération 31 /2023
(46Ko)
publié le 24/11/2023 à 18:11
Décision modificative 1/2023 commune
Délibération 30 /2023
(481Ko)
publié le 01/12/2023 à 17:11
Assurance "Multirisques" de la commune
Délibération 29 / 2023
(457Ko)
publié le 01/12/2023 à 17:16
Adhésion association 3abe
Délibération 28 / 2023
(370Ko)
publié le 01/12/2023 à 17:14
Rénovation des gradins et escaliers de la place du village
Délibération 27 / 2023
(391Ko)
publié le 01/12/2023 à 17:20
Choix du prestataire pour la réfection de la toiture de la mairie de Levoncourt
Délibération 25 / 2023
(400Ko)
publié le 13/07/2023 à 23:14
Dissolution du CCAS de Levoncourt
Délibération 24 / 2023
(929Ko)
publié le 13/07/2023 à 23:12
Convention sur la sauvegarde des sépultures de "morts pour la France" entre le Comité du Souvenir Français de Pierrefitte-sur-Aire et la municipalité de Levoncourt
Délibération 23 / 2023
(416Ko)
publié le 13/07/2023 à 23:08
Projet d'Aménagement et de Développement Durables - PADD - Plui
Délibération 22 / 2023
(833Ko)
publié le 25/05/2023 à 10:53
Motion relative à la proposition de suppression de postes d'enseignants en Meuse
Délibération 21 / 2023
(329Ko)
publié le 25/05/2023 à 10:29
Travaux voirie - Terrassement appentis de la mairie
Délibération 20 / 2023
(336Ko)
publié le 25/05/2023 à 10:32
Travaux de voirie - Terrassement et pose d'un collecteur béton - point de pompage agricole
Délibération 19 / 2023
(315Ko)
publié le 25/05/2023 à 10:35
Travaux de voirie - Entretien Côte de Bâne
Délibération 18 / 2023
(333Ko)
publié le 25/05/2023 à 10:37
Devis exhumations cimetière communal
Délibération 17 / 2023
(334Ko)
publié le 25/05/2023 à 10:39
Rénovation guirlandes de Noël
Délibération 16 / 2023
(394Ko)
publié le 25/05/2023 à 10:41
Subvention 2023 - Association "Au Fil de l'Aire"
Délibération 15 / 2023
(383Ko)
publié le 25/05/2023 à 10:44
Subvention 2023 - Association locale ADMR REMBERVAL
Délibération 14 / 2023
(376Ko)
publié le 25/05/2023 à 10:47
Subvention 2023 - Comité des Fêtes de LEVONCOURT à BAUDREMONT
Délibération 13 / 2023
(348Ko)
publié le 25/05/2023 à 10:49
Subvention 2023 - Souvenir Français
Délibération 12 / 2023
(336Ko)
publié le 25/05/2023 à 10:50
Subvention 2023 - ADAPEIM
Délibération 11 / 2023
(46Ko)
publié le 05/05/2023 à 10:42
Taxes locales 2023
Délibération 10 / 2023
(329Ko)
publié le 25/05/2023 à 10:55
Budget Primitif 2023 - Service des Eaux
Délibération 09 / 2023
(361Ko)
publié le 25/05/2023 à 10:58
Compte Administratif 2022 - Service des Eaux
Délibération 08 / 2023
(334Ko)
publié le 25/05/2023 à 10:59
Compte de Gestion 2022 - Service des Eaux
Délibération 07 / 2023
(328Ko)
publié le 25/05/2023 à 11:01
Budget Primitif 2023 - Commune
Délibération 06 / 2023
(356Ko)
publié le 25/05/2023 à 11:03
Compte Administratif 2022 - Commune
Délibération 05 / 2023
(329Ko)
publié le 25/05/2023 à 11:05
Compte de Gestion 2022 - Commune
Délibération 04 / 2023
(378Ko)
publié le 25/05/2023 à 11:18
Travaux toiture mairie - DETR
Délibération 03 /2023
(51Ko)
publié le 22/02/2023 à 17:10
Projet "Fôret de demain"
Délibération 02 / 2023
(79Ko)
publié le 22/02/2023 à 17:07
Annulation délibération 24/22 "désignation du correspondant incendie et secours au sein du conseil municipal"
Délibération 01 / 2023
(62Ko)
publié le 22/02/2023 à 17:03
Illuminations de Noël - Modification de prestations et modifications de prix
Délibérations 2022
Délibération 32 / 2022
(393Ko)
publié le 23/03/2023 à 18:01
Acquisition Logiciel Cimetière AGEDI
Délibération 31 / 2022
(396Ko)
publié le 23/03/2023 à 18:05
Avenant à la délibération du 4 mars 2022 "Délégations données au maire par le Conseil Municipal (02/2022)
Délibération 30 / 2022
(458Ko)
publié le 23/03/2023 à 18:11
Modification du règlement intérieur du cimetière communal de Levoncourt
Délibération 27 / 2022
(409Ko)
publié le 23/03/2023 à 18:08
Prise en charge du site Internet de la commune
Délibération 26 / 2022
(318Ko)
publié le 23/03/2023 à 17:54
Décision modificative 01/2022 (commune)
Délibération 25 / 2022
(429Ko)
publié le 23/03/2023 à 20:02
Adoption par droit d'option de la nomenclature M57 abrégée au 1er janvier 2023
Délibération 24 / 2022
(443Ko)
publié le 23/03/2023 à 20:05
Désignation du correspondant incendie et secours au sein du conseil municipal
Délibération 23 / 2022
(406Ko)
publié le 23/03/2023 à 17:58
Adhésion de la commune d'Erize-Saint-Dizier au syndicat d'électrification Centre Meuse
Délibération 22 /2022
(403Ko)
publié le 23/03/2023 à 19:49
Subvention aux associations 2022 - Comité des Fêtes de Levoncourt à Baudrémont
Délibération 21 / 2022
(407Ko)
publié le 23/03/2023 à 19:47
Subventions aux associations 2022 - Souvenir Français - Comité de Pierrefitte-sur-Aire
Délibération 20 / 2022
(363Ko)
publié le 23/03/2023 à 19:43
Subventions aux associations 2022 - ADAPEIM
Délibération 19 / 2022
(326Ko)
publié le 23/03/2023 à 19:56
Travaux de voirie 2022 - Réfection de chemin (Côte de Bâne)
Délibération 18 / 2022
(302Ko)
publié le 23/03/2023 à 19:52
Travaux de voirie 2022 - Réfection de chemin (avaloirs)
Délibération 17 / 2022
(340Ko)
publié le 23/03/2023 à 19:59
Remplacement de la croix de l'église de Levoncourt
Délibération 16 / 2022
(597Ko)
publié le 23/03/2023 à 19:41
Règles de publication des actes pour les communes de moins de 3500 habitants
Délibération 15/2022
(702Ko)
publié le 21/03/2023 à 17:40
Demande de subvention au Département de la MEUSE - Appel à projet "Forêt de demain"
Délibération 14 / 2022
(274Ko)
publié le 25/04/2023 à 16:30
Délibération taxes locales 2022
Délibération 13 / 2022
(260Ko)
publié le 23/03/2023 à 18:22
Budget Primitif (Service Des Eaux)
Délibération 12 / 2022
(268Ko)
publié le 23/03/2023 à 18:30
Compte Administratif (Service Des Eaux)
Délibération 11 / 2022
(263Ko)
publié le 23/03/2023 à 18:27
Compte de Gestion 2021 (Service Des Eaux)
Délibération 10 / 2022
(268Ko)
publié le 23/03/2023 à 19:37
Compte Administratif 2021 commune
Délibération 09 / 2022
(263Ko)
publié le 23/03/2023 à 18:48
Compte de gestion 2021 commune
Délibération 08 bis / 2022
(400Ko)
publié le 25/04/2023 à 17:37
Plan de chasse
Délibération 08 / 2022
(364Ko)
publié le 07/03/2023 à 00:44
Location du droit de chasse
Délibération 07 / 2022
(338Ko)
publié le 21/03/2023 à 17:34
Location du droit de chasse
Délibération 06 / 2022
(309Ko)
publié le 07/03/2023 à 00:33
Indemnité maire
Délibération 05 / 2022
(380Ko)
publié le 23/03/2023 à 18:13
Point lumineux et prise supplémentaires
Délibération 04 / 2022
(385Ko)
publié le 23/03/2023 à 17:48
Affouages 2022
Délibération 02 / 2022
(413Ko)
publié le 04/06/2024 à 17:51
Délégation données au maire par le conseil municipal
Délibération 01 / 2022
(426Ko)
publié le 23/03/2023 à 18:16
Adhésion à l'association des communes forestières de Meuse
Délibérations 2021
Délibération 23 / 2021
(334Ko)
publié le 07/03/2023 à 00:38
Location terrains communaux
Délibération 17 / 2021
(850Ko)
publié le 07/03/2023 à 00:36
Service Assurance Groupe
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